Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UBS Université de Bretagne-Sud
Université de Bretagne-Sud, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
3882192
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
07/12/2021
UBS Université de Bretagne-Sud de Université de Bretagne-Sud

Présentation de la marque UBS Université de Bretagne-Sud

Déposée le 7 décembre 2011 par Université de Bretagne-Sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « UBS Université de Bretagne-Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est Université de Bretagne-Sud, Etablissement Public domicilié(e) 27, rue Armand Guillemot, BP 92 - 56321 - LORIENT cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel LE PIMPEC, Université de Bretagne-Sud domicilié(e) Campus de Tohannic, BP 573 - 56017 - VANNES cedex - France.

La marque UBS Université de Bretagne-Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UBS Université de Bretagne-Sud est expirée depuis le 7 décembre 2021.

Université de Bretagne-Sud a également déposé les autres marques suivantes : ACT-TER , ACT-TER-DC


Université de Bretagne-Sud, Etablissement Public - 27, rue Armand Guillemot, BP 92 - 56321 - LORIENT cedex - France


Jean-Michel LE PIMPEC, Université de Bretagne-Sud - Campus de Tohannic, BP 573 - 56017 - VANNES cedex - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Éducation ; formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.